Arrêtés du Maire 2026
Arrêté municipal n°2026-001 Stationnement et Circulation véhicule de chantier Entreprise RLTP et SDRATP
Arrêté municipal n°2026-002 Stationnement et circulation Solution 30
Arrêté municipal n°2026-003 Interdiction d’utilisation des stades
Arrêté municipal n°2026-003bis Interdiction d’utilisation des stades
Arrêté municipal n°2026-005 Stationnement et circulation rue Antoine Casenobe
Arrêté municipal n°2026-008 Stationnement et circulation rue Neuve
Arrêté municipal n°2026-010 Stationnement et circulation chemin de Las Ribes
Arrêté municipal n°2026-011 Stationnement et circulation chemin de Las Ribes
Arrêté municipal n°2026-013 Stationnement et circulation rue Antoine Casenobe
Arrêté municipal n°2026-014 Réunion du conseil municipal
Arrêté municipal n°2026-015 Stationnement et circulation rue de la Mairie
Arrêté municipal n°2026-016 Stationnement Parc Ecoiffier Vide grenier
Arrêté municipal n°2026-017 Portant permis de stationnement – Vide grenier
Arrêté municipal n°2026-019 Stationnement et circulation chemin de Las Ribes
Arrêtés du Maire 2025
Arrêté municipal n° 2025-069 – Portant interdiction d’exploitation de l’établissement « Mas Sant Jordi »
Arrêté municipal n° URBA2025-075 – Accordant un permis de construire avec prescriptions au nom de la commune d’Alénya – PC0660022500008
Réunions du Conseil Municipal 2026
Séance du 20 avril 2026
Délibération 2026-32 Vote du taux des 3 taxes
Délibération 2026-33 Budget primitif communal 2026
Délibération 2026-34 Subventions aux associations
Délibération 2026-35 Budget primitif du budget annee « Centre de Santé d’Alénya » 2026
Délibération 2026-36 Budget primitif du budget annexe « Production d’énergie photovoltaïque » 2026
Délibération 2026-37 Règlement du Conseil Municipal d’Alénya
Délibération 2026-38 Mise en place des commissions communales
Délibération 2026-39 Renouvellement des membres de la commission communale des impôts directs
Délibération 2026-40 Nomination du correspondant défense
Délibération 2026-41 Nomination du correspondant incendie et secours
Délibération 2026-42 Désignation des représentants de la collectivité au sein de l’assemblée syndicale de l’Udsis
Délibération 2026-43 Contentieux contre la commune de Montescot: adoption d’un protocole transactionnel dans le cadre de la médiation contentieuse
Séance du 13 avril 2026
Délibération 2026-21 Débat sur les orientations budgétaires de l’année 2026
Délibération 2026-22 Approbation du compte financier unique 2025 de la commune
Délibération 2026-23 Affectation du résultat du budget principal
Délibération 2026-24 Approbation du compte financier unique 2025
Délibération 2026-25 Affectation du résultat du budget annexe « Centre de Santé »
Délibération 2026-26 Approbation du compte financier unique 2025 de la production d’énergie photovoltaïque
Délibération 2026-27 Tarification restauration scolaire
Délibération 2026-28 Accueil de loisirs communal extrascolaire tarif du séjour à Fréjus
Délibération 2026-29 Désignation d’un représentant titulaire et d’une représentante suppléante au sein du conseil d’adminstration de l’agence catalane d’urbanisme
Délibération 2026-30 Recrutement d’un contractuel sur un emploi non permanent en vue de réaliser un projet ou une opération déterminée
Délibération 2026-31 Personnel communal – Création d’emplois
Séance du 02 avril 2026
Délibération 2026-09 Délégation du conseil municipal au Maire
Délibération 2026-10 Régime indemnitaire des elus locaux
Délibération 2026-11 Renouvellement des membres de la commission d’appel d’offres
Délibération 2026-12 Renouvellement des membres du conseil d’administration du centre communal d’action sociale
Délibération 2026-13 Désignation des membres de l’office municipale de la culture
Délibération 2026-14 Désignation des membres de l’office municipal d’animation d’alénya
Délibération 2026-15 Désignation des membres du conseil d’administration de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées d’Alénya
Délibération 2026-16 Société publique locale (SPL) Pyrénées Orientales aménagement désignation du représentant à l’assemblée spéciale et du représentant permanent aux assemblées générales des actionnaires
Délibération 2026-17 SEM Roussillon aménagement – Désignation du représentant à l’assemblée spéciale et du représentant permanent aux assemblées générales des actionnaires
Délibération 2026-18 Désignation des déléguées de la commune au syndicat départementale d’énergies et d’électricité du Pays Catalan (SYDEEL66)
Délibération 2026-19 Désignation des membres de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
Délibération 2026-20 Renouvellement des membres de l’assemblée syndicale de l’UDSIS
Séance du 21 mars 2026
Séance du 16 février 2026
Délibération 2026-04 Fixation d’un périmètre de conventions de projets urbain partenarial successives
Délibération 2026-05 Indemnité de fonctions, de sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (IFSE) et du complément indemnitaire annuel (CIA)
Délibération 2026-06 Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
Délibération 2026-07 Personnel communal – création d’emplois
Séance du 12 janvier 2026
Réunions du Conseil Municipal 2025
Séance du 8 décembre 2025
Délibération 2025-74 -Fixation d’un périmètre de conventions de projets urbain partenarial successives
Délibération 2025-75 – Convention de projet urbain partenarial tripartite en vue de la construction de 82 logements sur les parcelles AL387 et 389
Délibération 2025-76 – Décision modificative N°2 du budget communal 2025
Délibération 2025-77 – Affection du résultat
Délibération 2025-78 – Augmentation de la participation de l’employeur au financement des cotisations pour les mutuelles santé
Délibération 2025-79 – Recrutement de contractuels sur des emplois non permanents en vue de réaliser un projet ou une opération déterminée
Délibération 2025-80 – Personnel Communal – Création d’emplois
Séance du 3 novembre 2025
Délibération 2025-63 – Approbation de la modification N°3 du PLU de la commune d’Alénya
Délibération 2025-64 – Location logement rue Maréchal Joffre
Délibération 2025-65 – Sortis d’actif de biens inscrits à l’investissement communal
Délibération 2025-66 – Coopération décentralisée modification d’une régie d’avances
Délibération 2025-67 – Attribution de bons d’achats à l’ensemble du personnel communal pour les fêtes de fin d’année
Délibération 2025-68 – Action culturelle 2026 – Partenariat région – Aide à la Saison
Délibération 2025-69 – Action culturelle 2026 partenariat département
Délibération 2025-70 – Action culturelle 2026 partenariat DRAC
Délibération 2025-71 – Personnel communal – Création d’emplois
Délibération 2025-72 – Révision libre des attributions de compensation de la CCSR
Délibération 2025-73 – Adhésion au comité des oeuvres sociales départementale 66 (COSD 66)
Séance du 15 septembre 2025
Délibération 2025-53 – Décision modificative N° 1 du budget communal 2025
Délibération 2025-54 – Décision modificative N° 1 du budget annexe « Production d’énergie photovoltaïque » 2025
Délibération 2025-55 – Demande d’admission en non-valeur pour l’exercie de 2025
Délibération 2025-56 – Personnel communal – Régularisation de délibération portant création d’emplois permanents à temps complet et temps non complet
Délibération 2025-57 – Délibération portant sur la prise en charge des frais de déplacement professionnels
Délibération 2025-58 – Demande d’arbres à la pépinière départementale
Délibération 2025-59B – Convention entre la commune et le Centre de Santé d’Alénya pour la présence d’un référent santé accueil inclusif
Délibération 2025-60 – Avenant à convention territoriale globale
Délibération 2025-61 – Les territoires en danger: les élus d’Alénya se mobilisent aux côtés des agents GRDF pour un service public de qualité et de proximité
Délibération 2025-62 – Fixation du prix de vente du repas dans le cadre de la rencontre avec Celra
Séance du 16 Juin 2025
Délibération 2025-40a – Décision de ne pas soumettre à évaluation environnementale la procédure de modification simplifiée N°3 du PLU de la commune d’Alénya
Délibération 2025-40b -Modalité de mise à disposition du public de la modification simplifiée N°3 du Plan Local d’Urbanisme
Délibération 2025-41 – Nom de l’avenue menant du rond-point du Don du Sang au rond-point Henri Barbusse, par lequel passe la RD22
Délibération 2025-42 – Tarification restauration scolaire
Délibération 2025-43 – Accueil de loisirs communal extrascolaire tarif du séjour à Vinça
Délibération 2025-44 – Accuei de loisirs communal extrascolaire tarif du séjour à Dores
Délibération 2025-45 – Accueil de loisirs communal extrascolaire tarif du séjour à Platja de Aro
Délibération 2025-46 – Personnel Communal – Modification du tableau des effectifs
Délibération 2025-47 – Mise en place de l’annualisation du temps de travail
Délibération 2025-48 – Modalités de partenariat Mairie 2025
Délibération 2025-49 – Avenant à la convention de mutualisation des moyens de la Police Municipale de Saint Cyprien, d’Alénya et de Latour Bas Elne
Délibération 2025-50 – Recrutement d’un apprenti assistant Ressource Humaine
Délibération 2025-51 Recrutement d’une apprentie BPJEPS
Délibération 2025-52 – Société publique locale Pyrénées-Orientales aménagements rapport annuel du mandataire
Séance du 26 mai 2025
Séance du 12 mai 2025
Délibération 2025-34 – Rétrocession de concession cimetière
Délibération 2025-35 – Demande d’aide financière auprès de la CAF
Délibération 2025-36 – Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
Délibération 2025-37 – Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la communauté de communes Sud Roussillon
Séance du 07 avril 2025
Délibération 2025-28 – Vote du taux des 3 taxes
Délibération 2025-29 – Budget Primitif communal 2025
Délibération 2025-30 – Budget Primitif du budget annexe « Production d’énergie photovoltaïque »
Délibération 2025-31 – Subventions aux associations
Délibération 2025-32 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Pétanque Alényanaise
Délibération 2025-33- DM n°3 du budget annexe 2025 du Centre de Santé
Séance du 31 mars 2025
Délibération 2025-20 Débat sur les Orientations Budgétaires de l’année 2025
Délibération 2025-21 Approbation du Compte de Gestion – Budget communal 2024
Délibération 2025-22 Vote du Compte Administratif communal 2024
Délibération 2025-23 Affectation du résultat
Délibération 2025-24 Approbation du Compte de Gestion du budget annexe « Production d’énergie photovoltaïque »
Délibération 2025-25 Vote du Compte Administratif 2024 du budget annexe « Production d’énergie photovoltaïque »
Délibération 2025-26 Adhésion au groupement de commandes porté par les SDE09, SIEDA, SDEC, FDEE19, SMEG, SDEG, SDE43, SDE65, TE46, SDEE, SYDEEL66, SDET, SDE82
Délibération 2025-27 Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
Séance du 24 mars 2025
Séance du 10 mars 2025
Séance du 10 février 2025
Délibération 2025-12 Mission KENYA: Projet eau source de vie et de développement en pays Luo prise en charge des frais pour la mission se déroulant du 14 février au 02 mars 2025
Délibération 2025-13 Rémunération d’un animateur du point jeune dans le cadre du projet « Eau source de vie et de développement sur l’ile de Rusinga » au Kénya
Délibération 2025-14 Indemnite de fonctions, de sujetions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (IFSE) et du complément indemnitaire annuel (CIA)
Délibération 2025-15 Personnel communal-modification du tableau des effectifs
Séance du 27 janvier 2025
Délibération 2025-08 Mission KENYA: Projet eau de source de vie et de développement en pays Luo prise en charge des frais d’avion pour la mission se déroulant du 15 février au 02 mars 2025
Délibération 2025-09 Participation des familles dans le cadre d’un séjour solidaire au Kénya
Délibération 2025-10 Rémunération d’un animateur du point jeune dans le cadre du projet « Eau source de vie et de développement sur l’ile de Rusinga » au Kénya
Délibération 2025-11 Personnel communal – modification du tableau des effectifs
Séance du 13 janvier 2025
Délibération 2025-01 Délibération autorisant la commune a réaliser des dépenses d’ investissement avant le vote du budjet
Délibération 2025-02 Demande de subvention au titre de la DSIL 2025 réfection des deux sanitaires de l’ école maternelle et de la robinetterie de l’ école primaire
Délibération 2025-03 Renouvellement d’un membre du conseil d’administration du centre communal d’action sociale
Délibération 2025-04 Personnel communal
Délibération 2025-05 Décision modificative n° 1 du budget annexe 2025 du Centre de Santé
Délibération 2025-06 Convention de partenariat avec le pole ressources Hand’Avant 66
Délibération 2025-07 Attribution d’une subvention de fonctionnement au centre de Santé d’Alénya